photo : Matthieu Alexandre / AFP

photo : Matthieu Alexandre / AFP


Dès son arrivée au Palais du Luxembourg, le président a mis sur pied deux groupes de travail pour réformer le Sénat. De nombreuses propositions, comme le raccourcissement des séances plénières, sont sur la table.

Sénateurs de droite et de gauche le savent bien. Il en va de la survie du Sénat. « Tous les collègues ont entendu la même chose pendant les élections : à quoi sert-il ? », évoque le sénateur de l’Yonne Jean-Baptiste Lemoyne (apparenté UMP). Gérard Larcher, le premier d’entre eux, est lui-même  convaincu qu’il faut très rapidement combler le fossé béant qui existe entre l’opinion publique et l’institution. « Je rappelle qu’en 2011, 67 % des Français jugeaient que le Sénat jouait un rôle important dans la vie politique, ce qui n’est plus le cas aujourd’hui », déclare-t-il à l’Hémicycle.
Pas étonnant, donc, si dès son arrivée à la tête du Palais du Luxembourg, le président Gérard Larcher met les moyens pour « redonner force et crédibilité » à la Chambre haute. « Cela ne peut attendre », juge-t-il avant de poursuivre : « Nous devons, avec la nouvelle majorité issue des élections de septembre 2014, nous tourner résolument vers l’avenir, avec lucidité, détermination et ambition. Je ne veux plus laisser caricaturer le Sénat, ni que lui soient imposées des injonctions de réforme par l’extérieur », affirme-t-il. Une allusion à peine voilée au projet de fusion entre le Conseil économique social et environnemental et le Sénat, souvent évoqué dans les débats.
Pour redorer l’image de la Chambre haute, Gérard Larcher a mis sur pied deux groupes de travail qu’il entend lui-même présider. Le premier s’intéresse aux questions de gouvernance. Jean-Léonce Dupont (UDI) en est le rapporteur. Sur les 15 membres issus du bureau siègent notamment le vice-président (PS) Claude Bérit-Débat, Claude Dilain (PS), Hervé Marseille (UDI), Jean Desessard (EELV), Colette Mélot (UMP), Dominique Bailly (PS). Le second, dédié aux méthodes de travail, rassemble les présidents de groupe, les présidents des sept commissions permanentes. Roger Karoutchi (UMP) et Alain Richard (PS) en sont les corapporteurs. Alors qu’ils doivent rendre leurs conclusions le 1er mars, les deux groupes se sont déjà réunis à plusieurs reprises. Des propositions commencent à voir le jour. Déontologie, IRFM, statut des groupes notamment sous forme d’associations font partie des sujets mis sur la table par le premier groupe de travail. Le président Gérard Larcher l’annonce déjà : dans le cadre du pouvoir réglementaire incombant au Sénat, des arrêtés pourront être pris à propos de l’IRFM.
Concernant les méthodes de travail, clarification, rénovation et adaptation sont les maîtres mots. Jugées trop longues, les séances plénières pourraient être ramassées. « Réduire le temps des discussions générales en dehors des interventions du gouvernement et des rapporteurs est l’une des pistes envisagées », précise le rapporteur Roger Karoutchi. Les amendements qui ont été retoqués en commission pourront-ils encore être défendus dans l’Hémicycle ? Si le PS semble moins enclin à la mise en œuvre de cette proposition, l’UMP se montre plus favorable.
Certains textes jugés moins importants, comme la ratification de conventions européennes, pourraient aussi faire l’objet de la loi dite « du petit hémicycle ». C’est-à-dire être votés dans la salle Clémenceau par la commission compétente et en présence du gouvernement. Du côté des scrutins, finis les votes groupés, qui incitent à l’absentéisme. Le président Gérard Larcher veut multiplier les votes solennels obligeant les sénateurs à déposer leur bulletin de vote personnellement. L’emploi du temps devrait être enfin clarifié. Les réunions de délégation reportées au jeudi pour éviter tout télescopage avec les séances plénières et les travaux en commission. Les semaines d’initiatives parlementaires pourraient aussi être réduites au profit de la mission de contrôle du gouvernement du Sénat. Quant aux questions d’actualité pourraient-elles avoir lieu le lundi plutôt que le jeudi afin que le Sénat puisse davantage attirer la lumière des médias ? Le sujet est aussi évoqué. Sera-t-il mis en œuvre, à la faveur d’une modification du règlement intérieur ou de simples conventions évitant un passage devant le Conseil constitutionnel ? « Sur bien des propositions, le consensus est de mise », se félicite Roger Karoutchi. « La bonne entente entre le président des sénateurs UMP Bruno Retailleau et le président Gérard Larcher permet d’avancer plus vite », glisse-t-on aussi à la présidence.
Favorable à la modernisation du Sénat, le sénateur écolo Jean-Vincent Placé rappelle qu’il est aussi force de propositions – il a lancé l’idée d’un accès aux amendements par voie électronique –, mais reste vigilant : « Attention au coup de communication », avertit-il. Rendez-vous d’ici septembre pour tirer le premier bilan.

Partager :